MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 20 mai 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Dénomination sociale : MNA Intelligent Systems
  • Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
  • Capital social : 1 000 €
  • Siège social : 11 rue de Magdebourg, 75116 Paris, France
  • Immatriculation : 102 404 621 R.C.S. Paris
  • EUID : FR7501.102404621
  • Président : Mikael Stephanas Ndong Assa
  • Email : contact@mnacom.com

2. Activité

MNA Intelligent Systems exerce une activité de conseil, audit, conception, intégration et déploiement de solutions en intelligence artificielle et automatisation destinées aux entreprises.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

À compléter avec le nom de l'hébergeur, son adresse et ses coordonnées.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de MNA Intelligent Systems ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MNA Intelligent Systems.

5. Limitation de responsabilité

MNA Intelligent Systems ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

MNA Intelligent Systems ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site. Les informations présentées sur ce site sont données à titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement contractuel.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. MNA Intelligent Systems n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.

La mise en place de liens hypertextes vers le site de MNA Intelligent Systems nécessite une autorisation préalable et écrite. Toute demande doit être adressée à contact@mnacom.com.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@mnacom.com